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Commune d'Alençon

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Ordres du jour

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Conseil Municipal du 13 mai 2013

Tableaux de vote

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Conseil Municipal du 25 mars 2013

Procès-verbaux

Les séances de Conseil Municipal font l’objet d’un procès-verbal qui est affiché dans la huitaine au 18 rue de Bretagne 61000 Alençon (sous le porche) aux heures d'ouverture de la mairie.

>> Procès verbaux de 2012

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Conseil Municipal du 13 mai 2013
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Conseil Municipal du 25 mars 2013
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Procès Verbal du CM du 21 janvier 2013
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Conseil Municipal du 29 novembre 2012
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Conseil Municipal du 17 décembre 2012
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Conseil Municipal Exceptionnel du 8 octobre 2012
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Conseil Municipal du 24 septembre 2012
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Conseil Municipal du 25 juin 2012
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Conseil Municipal du 21 mai 2012
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Conseil Municipal du 26 mars 2012
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Conseil Municipal du 6 février 2012

>> Procès verbaux de 2011

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Conseil Municipal du 12 décembre 2011
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Conseil Municipal du 21 novembre 2011
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Conseil Municipal du 19 septembre 2011
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Conseil Municipal du 20 juin 2011
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Conseil Municipal du 17 juin 2011
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Conseil Municipal du 23 mai 2011
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Conseil Municipal du 18 avril 2011
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Conseil Municipal du 21 février 2011


>> Procès verbaux de 2010

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Conseil Municipal du 13 décembre 2010
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Conseil Municipal du 22 novembre 2010
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Conseil Municipal du 20 septembre 2010
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Conseil municipal du 22 juin 2010
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Conseil Municipal du 25 mai 2010
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Conseil Municipal du 22 mars 2010
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Conseil Municipal du 22 février 2010
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Conseil Municipal exceptionnel du 1er février 2010


>> Procès verbaux de 2009

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Conseil Municipal du 14 décembre 2009
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Conseil Municipal du 23 novembre 2009
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Conseil Municipal du 21 septembre 2009
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Conseil Municipal exceptionnel du 7 septembre 2009
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Conseil Municipal du 22 juin 2009
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Conseil Municipal du 25 mai 2009
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Conseil Municipal exceptionnel du 11 mai 2009
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Conseil Municipal du 23 mars 2009
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Conseil Municipal du 23 février 2009


>> Procès verbaux de 2008

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Conseil Municipal du 22 septembre 2008
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Conseil Municipal du 23 juin 2008
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Conseil Municipal du 26 mai 2008
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Conseil Municipal du 14 mars 2008
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Conseil Municipal du 11 février 2008
  
>> Procès verbaux de 2007
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Conseil Municipal du 17 décembre 2007
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Conseil Municipal du 26 novembre 2007
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Conseil Municipal du 24 septembre 2007
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Conseil Municipal du 25 juin 2007
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Conseil Municipal du 14 mai 2007
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Conseil Municipal du 26 mars 2007
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Conseil Municipal du 5 mars 2007
  
>> Procès verbaux de 2006
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Conseil Municipal du 18 décembre 2006
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Conseil Municipal du 20 novembre 2006
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Conseil Municipal du 25 septembre 2006
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Conseil Municipal du 10 juillet 2006
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Conseil Municipal du 19 juin 2006
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Conseil Municipal du 22 mai 2006
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Conseil Municipal du 27 mars 2006
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Conseil Municipal du 27 février 2006